Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMART COLLECTION
SMART GMBH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3330746
Date de dépôt :
21/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2024
SMART COLLECTION de SMART GMBH

Présentation de la marque SMART COLLECTION

Déposée le 21 décembre 2004 par la société étrangère SMART GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la société étrangère SMART GMBH domicilié(e) 2 Leibnizstrasse - 71032 - BOEBLINGEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque SMART COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMART COLLECTION arrivera à expiration en date du 21 décembre 2024.

SMART GMBH a également déposé les autres marques suivantes : AUTO "SMART]" , SMART BOX PRO , OPEN YOUR MIND , SMARTWARE


SMART GMBH, Société de droit allemand - 2 Leibnizstrasse - 71032 - BOEBLINGEN - Allemagne


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Inscription le 20 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°483396 - Publication au BOPI 2008-10-20

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2014 n°2567931 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-24

Inscription le 3 août 2020 - Transmission totale de propriété n°791782 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-03

Véhicules automobiles. Bijouterie. Papier, carton, produits de l'imprimerie, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), boîtes en papier ou en carton. Sacs à main, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier. Paillassons. Jeux et jouets.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].